Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sandrine Masson
Madame Sandrine Navarrete Masson

Numéro de dépôt :
4635850
Date de dépôt :
31/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2030
Sandrine Masson de Sandrine Navarrete Masson

Présentation de la marque Sandrine Masson

Déposée par voie électronique le 31 mars 2020 par madame Sandrine Navarrete Masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sandrine Masson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est madame Sandrine Navarrete Masson domicilié(e) 1 Voie Florence Arthaud - 66150 - Canet en Roussillon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Sandrine Navarrete Masson domicilié(e) 1 Voie Florence Arthaud - 66150 - Canet en Roussillon - France.

La marque Sandrine Masson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sandrine Masson arrivera à expiration en date du 31 mars 2030.

Sandrine Navarrete Masson a également déposé les autres marques suivantes : C.E.N.A. ECOLE MASSON CENTRE D'ENSEIGNEMENT DE NATUROPATHIE APPLIQUEE , École Masson , Robert Masson


Madame Sandrine Navarrete Masson - 1 Voie Florence Arthaud - 66150 - Canet en Roussillon - France


Madame Sandrine Navarrete Masson - 1 Voie Florence Arthaud - 66150 - Canet en Roussillon - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.